Home

canal opérateur tournoi l 312 1 casf grille Audacieux Aussi

Convention cadre relative au fonctionnement en dispositif intégré des ITEP  et des SESSAD prévu à l'article L. 312-7-1 du c
Convention cadre relative au fonctionnement en dispositif intégré des ITEP et des SESSAD prévu à l'article L. 312-7-1 du c

ARRETEN°2020-FINCOVID-01
ARRETEN°2020-FINCOVID-01

1 Campagne Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social  - Pas à Pas à destination des organismes gestion
1 Campagne Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social - Pas à Pas à destination des organismes gestion

Untitled
Untitled

L'évaluation Interne des structures du médico-social | Horizons Evolution
L'évaluation Interne des structures du médico-social | Horizons Evolution

Association Foyer Delta sud - Statuts et CA
Association Foyer Delta sud - Statuts et CA

Untitled
Untitled

Téléchargez sa présentation - EHESP
Téléchargez sa présentation - EHESP

Untitled
Untitled

Qu'est-ce qu'une évaluation ? - RICHARD PARCKER
Qu'est-ce qu'une évaluation ? - RICHARD PARCKER

LES STRUCTURES SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES REPUTEES AUTORISEES PAR L'ARTICLE  80-1 DE LA LOI DU 2 JANVIER 2002 GUIDE PRATIQUE
LES STRUCTURES SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES REPUTEES AUTORISEES PAR L'ARTICLE 80-1 DE LA LOI DU 2 JANVIER 2002 GUIDE PRATIQUE

Obtenir son autorisation de fonctionnement : dossiers et procédures
Obtenir son autorisation de fonctionnement : dossiers et procédures

La lettre du Médico-social #1 - Septembre 2023 - HOUDART & ASSOCIÉS
La lettre du Médico-social #1 - Septembre 2023 - HOUDART & ASSOCIÉS

L'article L312-1 du Code de l'action sociale et des familles nous donne la  liste des personnes morales de droit privé à cara
L'article L312-1 du Code de l'action sociale et des familles nous donne la liste des personnes morales de droit privé à cara

Cession d'autorisation des établissements sociaux et médico-sociaux : enfin  un droit un peu près clair.
Cession d'autorisation des établissements sociaux et médico-sociaux : enfin un droit un peu près clair.

De nouvelles règles concernant les autorisations des établissements et  services sociaux et médico-sociaux - HOUDART & ASSOCIÉS
De nouvelles règles concernant les autorisations des établissements et services sociaux et médico-sociaux - HOUDART & ASSOCIÉS

Synthèse
Synthèse

Instruction RDFB1520836N
Instruction RDFB1520836N

Le financement des établissements et services sociaux et médico-sociaux -  ASH | Actualités sociales hebdomadaires
Le financement des établissements et services sociaux et médico-sociaux - ASH | Actualités sociales hebdomadaires

Instruction 5 juin
Instruction 5 juin

Le CCAS, acteur incontournable de l'action sociale communale – Amif : L'association  des maires d'ile-de-france
Le CCAS, acteur incontournable de l'action sociale communale – Amif : L'association des maires d'ile-de-france

EHPAD régis par l'art. L. 342-1 du CASF : l'augmentation des prix du socle  est plafonnée à + 1,97 % pour 2021 sauf dérogation départementale
EHPAD régis par l'art. L. 342-1 du CASF : l'augmentation des prix du socle est plafonnée à + 1,97 % pour 2021 sauf dérogation départementale

Obtenir son autorisation de fonctionnement : dossiers et procédures
Obtenir son autorisation de fonctionnement : dossiers et procédures

Untitled
Untitled

ABAQ Conseil - Prise en compte de la santé physique et psychique en CHRS
ABAQ Conseil - Prise en compte de la santé physique et psychique en CHRS

CAHIER DES CHARGES
CAHIER DES CHARGES

Untitled
Untitled

Journal officiel de la République française - N° 32 du 7 février 2010
Journal officiel de la République française - N° 32 du 7 février 2010

Pris en application de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et  des familles (CASF), le décret a pour objet de pr
Pris en application de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF), le décret a pour objet de pr